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Marques déposées par ROMIGUIER Jean Pierre
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LES CUIRS DU BERGER
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES CUIRS DU BERGER
ROMIGUIER Jean Pierre
MOREAU-BEYER Maryvonne

Numéro de dépôt :
3185192
Date de dépôt :
20/09/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/09/2012
LES CUIRS DU BERGER de ROMIGUIER Jean Pierre

Présentation de la marque LES CUIRS DU BERGER

Déposée le 20 septembre 2002 par ROMIGUIER Jean Pierre et MOREAU-BEYER Maryvonne auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LES CUIRS DU BERGER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-44 du 31 octobre 2002.

Les déposants sont ROMIGUIER Jean Pierre domicilié(e) Layrolle,12540 LATOUR SUR SORGUES - 12540 - France et MOREAU-BEYER Maryvonne domicilié(e) Le Castellet des Cuns,12230 NANT - 12230 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean Pierre ROMIGUIER domicilié(e) LAYROLLE,12540 LATOUR S/SORGUES - 12540 - France.

La marque LES CUIRS DU BERGER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3185192.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 25 26

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES CUIRS DU BERGER est expirée depuis le 20 septembre 2012.

ROMIGUIER Jean Pierre a également déposé les autres marques suivantes : BIACE et BESACE DU BERGER , LES LAINES DU BERGER , LES LAINES DU LARZAC , Le Sac du Berger


ROMIGUIER Jean Pierre - Layrolle,12540 LATOUR SUR SORGUES - 12540 - France

MOREAU-BEYER Maryvonne - Le Castellet des Cuns,12230 NANT - 12230 - France


Jean Pierre ROMIGUIER - LAYROLLE,12540 LATOUR S/SORGUES - 12540 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-10

Inscription le 17 janvier 2006 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°426187 - Publication au BOPI 2006-01-17

Publication - Publication le 31 oct. 2002 au BOPI 2002-44

Inscription le 11 octobre 2012 - Transmission totale de propriété n°588845 - Publication le 21 déc. 2012 au BOPI 2012-10-11

- Articles de maroquinerie en cuir et, parapluie. - Vêtements, chaussures, gants, chapellerie. - Dentelles et broderie.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.